FaKiR
Meþveret Bþk.
Internalisation des externalités :
Le concept d'externalité vient des théories d'économies externes de Marshall. Le premier théorème de l'équilibre du bien-être nous dit que tout équilibre concurrentiel est un optimum de Pareto sous réserve qu'il y ait un système complet de marché. L'externalité est une défaillance qui invalide le premier théorème de l'équilibre du bien-être : quand il y a défaillance, l'équilibre n'est plus Pareto optimal et alors l'état doit intervenir pour rétablir l'optimalité.
I) Les effets externes :963
A) Définition :
L'externalité est une entorse au système complet de marché : il manque un prix, un marché, c'est pourquoi il y a sous-optimalité (théorie du « missing market » de Arrow). Une externalité désigne l'effet indirect de l'action d'un agent sur le bien-être d'un autre agent : cet effet concerne d'autres agents que celui qui le provoque et est donc en dehors du contrôle de celui qui est affecté, et cette effet est sans contre-partie (il n'y a pas de prix à cette externalité, ce qui nous renvoie à la théorie du ! « missing market »).
Les externalités peuvent être induites par des actions de consommation, de production et peuvent affecter une fonction de production ou une fonction d'utilité. Les externalités sont soit négatives (ex : pollution), soit positives (ex : vaccin puisqu'en se vaccinant on limite les risques d'une propagation d'une maladie). La personne qui crée une externalité négative n'est pas incité à prendre en compte dans sa maximisation de satisfaction le coût qu'elle provoque à la communauté puisqu'elle même ne subis pas ce coût.
Pour savoir si la communauté agit ou non, c'est à dire pour savoir si elle a atteint le niveau d'externalité optimale ou non, elle fait un calcul entre le coût de l'intervention et la gravité de l'externalité. Elle doit choisir ensuite les outils pour intervenir.
B) La détermination du niveau optimale d'externalité :
1- La sous optimalité de l'équilibre concurrentiel :
Exemple :
Soit deux entreprises :
Le gain pour l'entreprise 1 de pouvoir polluer est égal à son coût marginal de dépollution (si elle gagne 100 en polluant, elle perd 100 en dépolluant).
Maximisons le profit des deux entreprises (en égalisant le prix et le coût marginal) :
L'entreprise 1 pollue tant que ça réduit son coût c'est à dire jusqu'à temps que le gain marginal de la pollution soit nulle :
L'entreprise 1 n'intègre pas dans son calcul les coûts qu'elle fait subir à la communauté donc le coût privé de la pollution (q1) est différent du coût collectif de la pollution (q2).
2- Le niveau optimal d'externalité :
Pour faire en sort que l'entreprise 1 intègre dans son calcul les coût qu'elle fait subir, on peut faire fusionner les deux entreprises. Pour trouver le niveau optimal d'externalité, on maximise alors le profit conjoint des deux entreprises :
Pour maximiser ce profit, on égalise le prix et le coût marginal :
A l'optimum, on doit avoir une égalité entre le gain marginal de la pollution de l'entreprise 1 (identique à son coût marginal de dépollution) et le coût marginal de l'entreprise 2 :
Plus généralement, le niveau Pareto optimal d'externalité dépend d'un arbitrage entre le dommage subit et le coût marginal de la dépollution.
C) L'internalisation de l'externalité :
Trois méthodes d'internalisation : la fusion (cf. paragraphe I.B.2), taxe et marchandage.
1- La taxe Pigouvienne :
Outil qui permet de donner un coût à la pollution, incitant ainsi le producteur à intégrer le coût collectif de sa pollution dans son programme d'optimisation. Elle respecte le principe du « pollueur payeur et dégage des recettes fiscales pour l'état. Soit t le niveau de taxe unitaire, à chaque unité de production correspond une taxe (tq) :
L'entreprise pollue jusqu'à ce que sa taxe soit égale à t, c'est à dire jusqu'à tant que le taxe soit égale à son coût marginal de dépollution :
2- L marchandage et le théorème de Coase :
Coase souhaite éviter l'intervention de l'état et s'oppose au principe de taxe. Selon Cause, en l'absence de coût de transaction, si les agents sont peu nombreux et si on crée des droits de propriétés sur les externalités alors la libre négociation ou le libre marchandage entre pollueur et pollué produit un niveau d'externalité Pareto optimal. L'état doit donc créer des droits de propriétés sur les externalités mais ensuite c'est les agents qui négocient entre eux. Mais à qui donne-t-on les droits de propriété ? Si on les donne à l'entreprise qui pollue, c'est l'entreprise qui subit qui devra négocier avec l'entreprise qui pollue. Si on les donne à l'entreprise qui subit, c'est l'entreprise qui pollue qui devra payer l'entreprise qui subit pour pouvoir polluer ; dans ce cas :
L'entreprise 1 choisit entre continuer ou arrêter de polluer en fonction d'un arbitrage entre le coût du dédommagement à l'entreprise 2 (coût pour continuer à polluer) et gain à continuer à polluer.
L'entreprise 2 choisit entre ne pas être pollué et toucher un dédommagement en arbitrant entre le coût de la pollution et le montant du dédommagement.
D) Les instruments de la lutte contre la pollution :
En situation d'incertitude sur les coûts et les dommages marginaux lié à l'externalité les autorités ne cherchent pas un niveau Pareto optimal d'externalités mais un niveau d'externalité soutenable qui est le fruit d'un compromis politique.
1- La taxe :
Soit t la taxe que devra payer chaque entreprise soumise à la réduction de la pollution en fonction de chaque unité de production. Si cette taxe est supérieure au coût marginal de dépollution ( Cm(qi) ), alors l'entreprise préfèrera dépolluer plutôt que de payer la taxe car ça sera moins coûteux pour elle ; et inversement. De ce fait, la taxe doit être égale à qi / Cm(qi). Dans ce cas, toutes les entreprises auront le même coût marginal (mais pas forcément le même coût ni le même volume de production). Chaque entreprise va alors produire un niveau d'externalité qi et la somme de ces qi nous donne Q, le niveau total d'externalité. Mais celui-ci n'est pas forcément égal au niveau d'externalité soutenable et les autorités devront tâtonner pour arriver à ce niveau.
2- Le marché des droits à polluer (ou permis négociable) :
Ce n'est pas une négociation entre pollueur et pollué mais entre entreprises pollueuses. Une entreprise se retrouve avec une dotation initiale qi0. Si pour une entreprise, son coût marginal est inférieur à qi0 alors elle va pouvoir vendre ses permis et même décider de dépolluer (si vendre des titres supplémentaires lui rapport plus que ce que lui coûte la dépollution) ; et inversement pour les entreprises qui ont un coût marginal supérieur à qi0. Dans ce schéma, c'est le marché qui tâtonne pour trouver le prix des droits à polluer mais le niveau de ces droit (égale au niveau d'externalité soutenable) est donné.
II) L'expérience européenne des permis d'émission de CO² :
La commission européenne était plutôt pour un système de taxe mais pour imposer une taxe en union européenne, il faut l'unanimité des pays membres alors que pour pouvoir introduire un marché, il faut seulement l'unanimité des membres. Il a été instauré par le protocole de Kyoto (lUE a anticipé la mise en place des critères de Kyoto en 2008 ; le marché était donc indépendant de Kyoto au début mais maintenant est devenu un marché au sein de Kyoto avec des passerelles).
Ce marché concerne 40% des effets de serre couvert par Kyoto et 50% des émissions de CO² européenne dans plusieurs secteurs (énergie, métallurgie, ciment). C'est le marché à ce jour le plus important de ce type (concerne plus de 10 000 installation).
Entre 2005 et 2007, chaque pays a été doté gratuitement d'un certain montant de permis qu'il a dû redistribué à ses entreprises. Le montant était fixé en fonction de l'émission historique en CO². Les contraintes de réduction étaient faibles pour ne pas faire perdre de la compétitivité aux entreprises avant l'entrée en vigueur de Kyoto. A partir de 2012, ces permis seront vendu aux enchères.
Les permis peuvent être mis de côté pendant un an (banking) ou être emprunté. Chaque année les entreprises doivent avoir un nombre de permis nécessaire pour couvrir leurs émussions. Les achats ont lieu au comptant ou à terme (80% des opérations se font à terme). Les échanges peuvent avoir lieu de gré à gré et chaque pays a une bourse d'échange. Les acteurs sont les firmes qui doivent se mettre en conformité mais ce sont aussi des traders et des hedge funds qui chercher des opportunités de profit financier.
Avant l'entrée en vigueur des marchés, les experts estimaient à 10€ la tonne de CO², ce prix est fixé en 2005. Jusqu'en 2008, les prix vont évoluer de façon erratique et atteindre un pic en 2006 à 30€. Cette hausse s'explique par la météo (hiver rude qui augmente la consommation d'énergie) et la monté du prix du gaz. Puis les prix vont diminuer jusqu'en 2010 pour atteindre 0,02€. Cette baisse s'explique par le fait qu'en 2006, les entreprises déclarent leur niveau effectif d'émission, or on constate à ce moment là qu'on est en sur-allocation de permis. S'il n'y avait pas d'erreur d'anticipation, il n'y aurait pas eu d'effet de surprise et donc pas de forte hausse ou de forte baisse. Pour éviter les fluctuations, il faudrait ajuster les seuils (les niveaux d'émission), or celui-ci est rigide politiquement. Ces marchés sont aussi volatiles que ceux de l'énergie mais comme ce sont des marchés en pleine mutation on peut douter d'un équilibrage.
Le concept d'externalité vient des théories d'économies externes de Marshall. Le premier théorème de l'équilibre du bien-être nous dit que tout équilibre concurrentiel est un optimum de Pareto sous réserve qu'il y ait un système complet de marché. L'externalité est une défaillance qui invalide le premier théorème de l'équilibre du bien-être : quand il y a défaillance, l'équilibre n'est plus Pareto optimal et alors l'état doit intervenir pour rétablir l'optimalité.
I) Les effets externes :963
A) Définition :
L'externalité est une entorse au système complet de marché : il manque un prix, un marché, c'est pourquoi il y a sous-optimalité (théorie du « missing market » de Arrow). Une externalité désigne l'effet indirect de l'action d'un agent sur le bien-être d'un autre agent : cet effet concerne d'autres agents que celui qui le provoque et est donc en dehors du contrôle de celui qui est affecté, et cette effet est sans contre-partie (il n'y a pas de prix à cette externalité, ce qui nous renvoie à la théorie du ! « missing market »).
Les externalités peuvent être induites par des actions de consommation, de production et peuvent affecter une fonction de production ou une fonction d'utilité. Les externalités sont soit négatives (ex : pollution), soit positives (ex : vaccin puisqu'en se vaccinant on limite les risques d'une propagation d'une maladie). La personne qui crée une externalité négative n'est pas incité à prendre en compte dans sa maximisation de satisfaction le coût qu'elle provoque à la communauté puisqu'elle même ne subis pas ce coût.
Pour savoir si la communauté agit ou non, c'est à dire pour savoir si elle a atteint le niveau d'externalité optimale ou non, elle fait un calcul entre le coût de l'intervention et la gravité de l'externalité. Elle doit choisir ensuite les outils pour intervenir.
B) La détermination du niveau optimale d'externalité :
1- La sous optimalité de l'équilibre concurrentiel :
Exemple :
Soit deux entreprises :
- Entreprise 1 (émet de la pollution) :
Y1 → C1 (y1, q)
avec δC1 / δY1 (y1, q) > 0 : polluer permet à l'entreprise 1 de baisser ses coûts.
- Entreprise 2 (subit la pollution) :
Y2 → C2 (y2, q)
avec δC2 / δY2 (y2, q) > 0 : la pollution augmente les coûts de production de l'entreprise 2.
Maximisons le profit des deux entreprises (en égalisant le prix et le coût marginal) :
- Entreprise 1 :
Max π1 → p1y1 – C1 (y1 – q)
δπ1 / δy1 = p1 - C1.Y1 = 0 → p1 = Cm1
- Entreprise 2 :
Max π2 → p2y2 – C2 (y2 – q)
δπ2 / δy2 = p2 - C2.Y2 = 0 → p2 = Cm2
δπ1 / δq = - C1.q = 0
2- Le niveau optimal d'externalité :
Pour faire en sort que l'entreprise 1 intègre dans son calcul les coût qu'elle fait subir, on peut faire fusionner les deux entreprises. Pour trouver le niveau optimal d'externalité, on maximise alors le profit conjoint des deux entreprises :
Max π1 + π2 = Recettes totales – coût totaux
Max π1 + π2 = (p1y1 + p2y2) – [ C1 (y1 – y) – C2 (y2, q) ]
δπ / δy1 = p1 – C1.Y1 = 0 → p1 = Cm1
δπ / δy2 = p2 - C2.Y2 = 0 → p2 = Cm2
δπ / δq = - C1.q – C2.q = 0 → -C1.q = C2.q
C) L'internalisation de l'externalité :
Trois méthodes d'internalisation : la fusion (cf. paragraphe I.B.2), taxe et marchandage.
1- La taxe Pigouvienne :
Outil qui permet de donner un coût à la pollution, incitant ainsi le producteur à intégrer le coût collectif de sa pollution dans son programme d'optimisation. Elle respecte le principe du « pollueur payeur et dégage des recettes fiscales pour l'état. Soit t le niveau de taxe unitaire, à chaque unité de production correspond une taxe (tq) :
Max π1 → p1y1 – C1 (y1 – q) – tq
δπ1 / δy1 = p1 - C1.Y1 = 0 → p1 = Cm1
δπ1 / δq = - C1.q – t = 0 → - C1.q = t
Coase souhaite éviter l'intervention de l'état et s'oppose au principe de taxe. Selon Cause, en l'absence de coût de transaction, si les agents sont peu nombreux et si on crée des droits de propriétés sur les externalités alors la libre négociation ou le libre marchandage entre pollueur et pollué produit un niveau d'externalité Pareto optimal. L'état doit donc créer des droits de propriétés sur les externalités mais ensuite c'est les agents qui négocient entre eux. Mais à qui donne-t-on les droits de propriété ? Si on les donne à l'entreprise qui pollue, c'est l'entreprise qui subit qui devra négocier avec l'entreprise qui pollue. Si on les donne à l'entreprise qui subit, c'est l'entreprise qui pollue qui devra payer l'entreprise qui subit pour pouvoir polluer ; dans ce cas :
- Entreprise 1 :
Max π1 → p1y1 – C1 (y1 – q) – pq1
δπ1 / δq = - C1.q1 – p = 0 → - C1.q1 = p
- Entreprise 2 :
Max π2 → p2y2 – C2 (y2 – q) + p
δπ2 / δq = C2.q2 – p = 0 → C2.q2 = p
D) Les instruments de la lutte contre la pollution :
En situation d'incertitude sur les coûts et les dommages marginaux lié à l'externalité les autorités ne cherchent pas un niveau Pareto optimal d'externalités mais un niveau d'externalité soutenable qui est le fruit d'un compromis politique.
1- La taxe :
Soit t la taxe que devra payer chaque entreprise soumise à la réduction de la pollution en fonction de chaque unité de production. Si cette taxe est supérieure au coût marginal de dépollution ( Cm(qi) ), alors l'entreprise préfèrera dépolluer plutôt que de payer la taxe car ça sera moins coûteux pour elle ; et inversement. De ce fait, la taxe doit être égale à qi / Cm(qi). Dans ce cas, toutes les entreprises auront le même coût marginal (mais pas forcément le même coût ni le même volume de production). Chaque entreprise va alors produire un niveau d'externalité qi et la somme de ces qi nous donne Q, le niveau total d'externalité. Mais celui-ci n'est pas forcément égal au niveau d'externalité soutenable et les autorités devront tâtonner pour arriver à ce niveau.
2- Le marché des droits à polluer (ou permis négociable) :
Ce n'est pas une négociation entre pollueur et pollué mais entre entreprises pollueuses. Une entreprise se retrouve avec une dotation initiale qi0. Si pour une entreprise, son coût marginal est inférieur à qi0 alors elle va pouvoir vendre ses permis et même décider de dépolluer (si vendre des titres supplémentaires lui rapport plus que ce que lui coûte la dépollution) ; et inversement pour les entreprises qui ont un coût marginal supérieur à qi0. Dans ce schéma, c'est le marché qui tâtonne pour trouver le prix des droits à polluer mais le niveau de ces droit (égale au niveau d'externalité soutenable) est donné.
II) L'expérience européenne des permis d'émission de CO² :
La commission européenne était plutôt pour un système de taxe mais pour imposer une taxe en union européenne, il faut l'unanimité des pays membres alors que pour pouvoir introduire un marché, il faut seulement l'unanimité des membres. Il a été instauré par le protocole de Kyoto (lUE a anticipé la mise en place des critères de Kyoto en 2008 ; le marché était donc indépendant de Kyoto au début mais maintenant est devenu un marché au sein de Kyoto avec des passerelles).
Ce marché concerne 40% des effets de serre couvert par Kyoto et 50% des émissions de CO² européenne dans plusieurs secteurs (énergie, métallurgie, ciment). C'est le marché à ce jour le plus important de ce type (concerne plus de 10 000 installation).
Entre 2005 et 2007, chaque pays a été doté gratuitement d'un certain montant de permis qu'il a dû redistribué à ses entreprises. Le montant était fixé en fonction de l'émission historique en CO². Les contraintes de réduction étaient faibles pour ne pas faire perdre de la compétitivité aux entreprises avant l'entrée en vigueur de Kyoto. A partir de 2012, ces permis seront vendu aux enchères.
Les permis peuvent être mis de côté pendant un an (banking) ou être emprunté. Chaque année les entreprises doivent avoir un nombre de permis nécessaire pour couvrir leurs émussions. Les achats ont lieu au comptant ou à terme (80% des opérations se font à terme). Les échanges peuvent avoir lieu de gré à gré et chaque pays a une bourse d'échange. Les acteurs sont les firmes qui doivent se mettre en conformité mais ce sont aussi des traders et des hedge funds qui chercher des opportunités de profit financier.
Avant l'entrée en vigueur des marchés, les experts estimaient à 10€ la tonne de CO², ce prix est fixé en 2005. Jusqu'en 2008, les prix vont évoluer de façon erratique et atteindre un pic en 2006 à 30€. Cette hausse s'explique par la météo (hiver rude qui augmente la consommation d'énergie) et la monté du prix du gaz. Puis les prix vont diminuer jusqu'en 2010 pour atteindre 0,02€. Cette baisse s'explique par le fait qu'en 2006, les entreprises déclarent leur niveau effectif d'émission, or on constate à ce moment là qu'on est en sur-allocation de permis. S'il n'y avait pas d'erreur d'anticipation, il n'y aurait pas eu d'effet de surprise et donc pas de forte hausse ou de forte baisse. Pour éviter les fluctuations, il faudrait ajuster les seuils (les niveaux d'émission), or celui-ci est rigide politiquement. Ces marchés sont aussi volatiles que ceux de l'énergie mais comme ce sont des marchés en pleine mutation on peut douter d'un équilibrage.
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